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Homosexualité et adoption : le premier pas de la justice à Besançon

Enfin, la justice vient d'autoriser une habitante du Jura, à adopter un enfant. Nuance toutefois, ce n'est pas un couple homosexuel qui a été autorisé mais une femme qui vit avec une autre femme. C'est le tribunal administratif de Besançon qui a pris cette décision,mardi dernier, enjoignant donc le Conseil général du Jura de délivrer sous quinze jours un agrément d'adoption à Emmanuelle, une enseignante âgée de 48 ans. Depuis une vingtaine d'année déjà, Emmanuelle bataille pour obtenir le droit d'adopter.

Cette décision, exemplaire, ne change rien à la loi de 1966, qui permet aux seuls couples mariés et aux célibataires d'adopter un enfant. Le feu vert accordé par la justice signifie seulement que "l'enfant concerné n'aura qu'une seule mère adoptive"..."Sa compagne restera un tiers vis -à-vis de l'enfant". Même le porte parole du gouvernement, M.luc Chatel a précisé "qu'il n'était pas question de changer les textes". Des propos néanmoins atténués par Mme Nadine Morano, Secrétaire d'Etat à la Famille" qui souhaite lancé un débat pour "sortir de l'hypocrisie". Un premier pas judiciaire qui permettra peut-être à notre pays de combler un retard dans le domaine de l'adoption homosexuelle.
Actuellement, de nombreux couples gays ou lesbiens cachent leur orientation sexuelle afin d'obtenir l'adoption désirée.

Emmanuelle, avait pour sa part fait le pari de l'honnêteté, en déclarant aux services sociaux sa relation avec une autre femme. Il lui aura quand même fallu plus de dix années de procédures pour parvenir à obtenir un droit !
La cour européenne des droits de l'homme avait donné raison à Emmanuelle en condamnant la France pour discrimination sexuelle début 2008. En octobre dernier, la haute Autorité de lutte contre les Discriminations ( HALTE) a également rendu un avis favorable !

NDLR : image ajoutée par La Rédaction : peinture de Xavier Drong, Olivier Gourvil

commentaires

• Le jugement rendu n’est pas une reconnaissance du droit à l’adoption pour les couples homosexuels, mais le simple rappel qu’en droit Français, un célibataire peut obtenir un agrément en vue de l’adoption, ne perdons pas celà de vue, ce n'est pas une nuance...
  Par contre certains font trop vite l'amalgame ! Ce n'est pas d'hier que l'agrément est possible à titre individuel...
  C'est méconnaitre ou proffiter de la méconnaissance des procédures de l'adoption que de faire des raccourcis si tendancieux...
  Adopter est le contraire d'une démarche égoiste, il n'existe pas de droit à un enfant mais bel & bien un droit de l'enfant à avoir des parents, ne l'oublions pas...
  Toute cette récupération médiatique me débecte...C'est celà qui est regretable dans cette affaire.
  Lucien
  par lucien le 16 novembre 2009
• S'il n'y a pas de différence entre l'homme et la femme, s'il n'y a pas de différence entre la fonction de mère et la fonction de père, il n'y a effectivement aucune raison d'interdire l'adoption par un couple homosexuel (une femme vivant avec une autre femme ne forme-t-il pas un couple ?). Par contre s'il y a une différence, contrairement à ce que pense l'idéologie dominante actuelle (qui n'est qu'une idéologie et qui ne détient pas la vérité), ne pas permettre à un enfant d'avoir un père et une mère n'est-il pas dangereux ?
  Bien sûr des enfants peuvent vivre sans père ou sans mère. Mais des enfants vivent aussi sans bras ! Puisque c'est possible accepteriez-vous qu'on coupe un bras à un enfant à sa naissance ?
  
  La direction du vent actuellement, l'idéologie dominante, n'est-elle pas celle qui dénie la différence des sexes en restant en réaction contre l'idéologie de la société patriarcale traditionnelle qui a infériorisé la femme au nom de la différence des sexes? Mais ne serait-il pas temps de sortir de la REACTION ? http://www.jeangabard.com
  par Nom Jean Gabard le 14 novembre 2009
• vous pensez vraiment que la France est prête à accepter l'adoption par un couple homosexuel? si la loi le permet un jour, cet enfant ne serait-il pas marginalisé? à l'école particulièrement? sans doute que les parents leur apporteront stabilité, bonheur etc mais la socièté elle? déja que la france a du mal à intégrer ses propres citoyens au motif que ceux ci n'habite pas sur le territoire!
  par Nomsoraya le 14 novembre 2009
• Pour ceux qui sont contre, croyez-vous qu'un enfant est plus heureux avec des parents divorcés ( plus d'un couple sur deux de nos jours !!!!! ) ? Ou alors des parents qui font des enfants que pour les alloc ? Ou ceux qui ne savent pas les éduquer et qui crée ainsi toute cette délinquance montante ? Réfléchissez à cela ...
  par Fabien le 13 novembre 2009
• Merci encore à M.Daniel Dériot et au site Vivre à Chalon de contribuer à relayer localement un autre débat.
  Je suis assez d'accord avec Riposte Républicaine et Daniel Dériot....Mais le plus important, c'est cette notion d'AMOUR, de RESPECT des individus ( ce qui n'est même pas le cas déjà sur ce site à lire par ailleurs quelques commentaires)....
  Oui au mariage entre les personnes du même sexe qui s'aime et oui à l'adoption des enfants par ces couples.
  par MOULINETJeanclaude le 13 novembre 2009
• Voilà bien un sujet délicat qui fait réagir, c’est indiscutable !
  
  La première chose qui me semble utile de préciser est que la vie des adultes ne regardent qu’eux. Homosexuel ou hétérosexuel, à partir du moment où il s’agit bien d’une relation avec un adulte consentant, personne ne devrait être inquiété par cela ni gêné en quoi que ce soit.
  
  Le deuxième élément, tout aussi simple à mon avis, est que l’enfant doit être au centre du débat. La question n’est pas d’avoir le droit à un enfant, mais bien de donner ses droits à l’enfant. Un enfant ne demande rien à personne mais il doit être aimé, éduqué, accompagné dans la vie !
  
  Est-ce que pour s’épanouir, un enfant aurait-il nécessairement besoin d’une femme et d’un homme ? Répondre oui un peu vite pose une délicate question : tous les enfants qui ont perdu prématurément un père ou une mère seraient-ils devenus des sous-hommes, des êtres manqués, des frustrés… ? Non ! Donc c’est beaucoup plus compliqué…
  
  Aujourd’hui, il y a une difficulté évidente à trancher en terme de loi. On sent confusément que pour un enfant, avoir un père et une mère, qui s’aiment, qui vivent ensemble, qui aiment leur enfant, qui l’éduquent, le respectent et l’accompagnent est un idéal… qui pourtant n’empêche pas les enfants révoltés, les désastres affectifs, les frustrations de toutes natures…
  
  Il serait donc bon de rester prudent dans les textes législatifs, d’écouter les souffrances des uns et des autres, y compris celles des couples homosexuels prêts à accueillir et éduquer des enfants… l’exemple du Jura fera réfléchir, réagir, crier et hurler et c’est ainsi que l’on peut, aussi voir l’humanité vivre, parfois évoluer…
  par Michel Bonnet le 13 novembre 2009
• A part votre orthographe qui est assez horrible (8 fautes quand même^^) et votre 2ème argument qui est quand même trop poussé, je suis d'accord avec vous François!
  
  Je sais que de notre temps, ne pas comprendre l'adoption par les homosexuels et lesbiennes ça fait réac', vieux con (j'ai 22ans XD) mais je m'oppose et je m'opposerai toujours à l'adoption par ces personnes.
  
  Je n'ai rien contre eux mais je trouve aussi que pour une éducation équilibrée, un enfant a besoin d'une mère pour certaines parties et d'un père pour le reste.
  Même si dans un couple de lesbiennes, il est reconnu et souvent visible qu'une des 2 femmes a plutôt le rôle du père, la femme en question ne remplace pas vraiment! Elle essaye d'imiter, de prendre les rôles de père mais certaines visions des choses et bien d'autres sont typiquement masculines!!
  
  Que les gays et lesbiennes se marient, pacsent,etc...OUI mais l'adoption comme l'implantation de spermatozoides (désolé je ne sais pas faire les trémas^^) dans une femme appartenant à un couple de lesbiennes NON!
  par Yoann le 13 novembre 2009
• Pas trop d'accord avec vous , Mr Gorjux .
  De nos jours , est ce que le fait d'avoir un père et une mère est un gage de bonheur , de stabilité et d'avenir pour un enfant . Je ne crois pas .
  Par contre , dans ce cas , il faut voir l'enfant avant tout . Si cette femme est capable de lui donner tous les gages de stabilité et d'épanouissement , je dis Oui . Il faudra qu'elle remplisse des conditions de stabilité familiale pour l'enfant .
  Maintenant, face à cette jurisprudence , je crois qu'il faudra tout étudier au cas par cas , pour savoir si la relation conjugale esr adéquete à la préservation de la stabilité de l'enfant .Les demandes vont affluer maintenant mais il reste important que les services sociaux puissent évaluer les conditions sur des bases solides et ne pas céder à une mode qui engendrerait une dérégulation des rapports familiaux tels que le conçoit notre histoire .
  Evoluons mais ne faisons pas n'importe quoi .
  par Riposte Républicaine le 13 novembre 2009
• Non et non, suis pas d'acord avec vous Daniel Dériot et ceci pour les résons suivante :
  - un couple c'est un père et une mère
  - imaginez ce que serait la tere ,notre pays avec uniquement des femmes d'un côté et de l'ôtre des homes vivants ensembles, élevant leurs gamins chaqun de l'un côté
  - qui va asurer la transmission, la paternité.
  - Vous nous préparé une drôle de société.
  - J'aporte mon soutien aux élus du Jura qui ne sont pas allés dans le sens du vent.
  par GORJUXfrançois le 13 novembre 2009

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