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Conseil communautaire 13 FÉVRIER 2019 - Ordre du jour et rapports complets

11 fév 2019 - Le grand Chalon

Conseil communautaire
13 FÉVRIER 2019
«Salon du Colisée - 1 rue d'Amsterdam - Chalon-sur-Saône»

 

Ordre du jour

Partie 1 : rapports avec présentation
1 Secrétaire de séance - Désignation
Rapporteur : Monsieur le Président

2 Développement économique - Territoire d'industrie - Contrat cadre
Rapporteur : Monsieur le Président

3 Création du Fonds d'Aide à l'Investissement Commercial Privé en matière
d'aménagement et d'équipement des commerces (FAICP)
Rapporteur : Monsieur le Président

4 Cession d'une parcelle avenue de Verdun à l'établissement
«FRAMATOME Chalon-Sully»
Rapporteur : Monsieur le Président

5 Tour de France - Etape Belfort/Chalon-sur-Saône - Convention tripartite
entre le Grand Chalon / la Ville de Chalon-sur-Saône et la Société Amaury
Sport Organisation (ASO)
Rapporteur : Monsieur le Président

6 Adhésion à la Centrale d’Achat du Transport Public
Rapporteur : Monsieur Eric MERMET

7 Elargissement des mises à disposition relatives à l'instruction des
autorisations, des déclarations préalables, des informations en matière de
droit des sols et autres autorisations de travaux - Approbation d'une
convention-cadre avec la commune de Tournus
Rapporteur : Monsieur Dominique JUILLOT

8 Prescription de la révision générale du Plan local d'urbanisme
intercommunal (PLUi) - Extension aux 51 communes membres
Rapporteur : Monsieur Dominique JUILLOT

9 Syndicat Mixte d’Etude et de Traitement des déchets ménagers et assimilés
- ADEME - Adhésion au programme d'actions
Rapporteur : Monsieur Landry LEONARD
9210 Natura 2000 - Consultation sur la proposition de fusion de sites de l'arrière
côte et de la côte de Beaune
Rapporteur : Monsieur Landry LEONARD

11 Service Santé et Handicap - Atelier tremplin « Pass’Sport Forme » -
Convention de partenariat avec la Ville de Chalon-sur-Saône et le Réseau
de Prévention et de Prise en charge de l’Obésité Pédiatrique en Bourgogne
Franche-Comté (RéPPOP)
Rapporteur : Monsieur Alain GAUDRAY

12 Conservatoire à Rayonnement Régional Danse, Musique et Théâtre -
Convention de partenariat avec la Société "les Etoiles Culture et
Communication "
Rapporteur : Madame Florence PLISSONNIER

13 Finances - Autorisations budgétaires spéciales pour 2019 - Ajustements
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude ROUSSEAU

14 Compétence GEMAPI - Attributions de Compensations (AC) - Montants
définitifs
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude ROUSSEAU

15 Rapport d'Orientations Budgétaires 2019
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude ROUSSEAU

Partie 2 : rapports sans présentation
16 Procès-verbal de la séance du 13 décembre 2018 - Adoption
Rapporteur : Monsieur le Président

17 Décisions et conventions prises par le Président du Grand Chalon - Liste
du 15 novembre 2018 au 16 janvier 2019
Rapporteur : Monsieur le Président

18 Décisions prises par le Bureau communautaire - Séances des 17 décembre
2018 et 14 janvier 2019
Rapporteur : Monsieur le Président

19 Ressources humaines - Suppressions et créations de postes
Rapporteur : Monsieur le Président

20 Ressources humaines - Actualisation du taux d'indemnisation des pédiatres
- Extension de l'indemnisation aux médecins généralistes
Rapporteur : Monsieur le Président

21 Conseil de Développement du Chalonnais - Rapport d'activité 2018
Rapporteur : Monsieur le Président

22 Liste des établissements exonérés de versement transport
Rapporteur : Monsieur Eric MERMET

23 ZAE Actisud - Convention Publique d'Aménagement - Garantie d'emprunt
Rapporteur : Monsieur le Président

24 Aménagement économique - Zone d'activités économiques «Les
Ormeaux» - Convention de participation au coût des équipements publics
avec la SCI «IDF»
Rapporteur : Monsieur le Président

25 Habitat - Délégation de compétences des aides à la pierre - Avenants de fin
de gestion 2018
Rapporteur : Monsieur Landry LEONARD

26 Conservatoire à Rayonnement Régional Danse Musique et Théâtre -
Convention de partenariat avec le Conservatoire National Supérieur
Musique et Danse de Lyon (CNSMD)
Rapporteur : Madame Florence PLISSONNIER

27 Conservatoire à Rayonnement Régional Danse Musique et Théâtre -
Convention de partenariat avec la Régie Autonome Personnalisée du Pôle
Arts de la Rue de Chalon-sur-Saône
Rapporteur : Madame Florence PLISSONNIER

28 Conservatoire à Rayonnement Régional Danse Musique et Théâtre -
Convention de partenariat avec l'Université de Bourgogne et l'IUT
Rapporteur : Madame Florence PLISSONNIER

29 Gens du Voyage - Actualisation du règlement intérieur des aires d'accueil
de Chalon-sur-Saône et Saint-Marcel
Rapporteur : Monsieur Christian MARMILLON

 

 


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