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jeudi 18 juillet 2019

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Agenda : Vivre, sortir, bouger à Chalon

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Chatenoy-Le-Royal : l'ordre du jour du conseil municipal du lundi 15 juillet 2019 à 19 heures.

par Chatenoy-Le-Royal
Le Conseil Municipal de la Commune est convoqué le :
LUNDI 15 JUILLET 2019,
A 19 H 00.

QUESTION N° 1 Rapport de M. le Maire
SUJET : Décisions prises par le maire en vertu de la délégation donnée par le conseil municipal
Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Délibération du 23 octobre 2017

QUESTION N° 2 Rapport de Mme MERCIER
SUJET : Construction d’une résidence séniors - attribution du marché

QUESTION N° 3 Rapport de M. BERTIN
SUJET : Demande de subvention dans le cadre des amendes de police

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