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mardi 19 juin 2018

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Agenda : Vivre, sortir, bouger à Chalon

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Chatenoy Le Royal : Conseil Municipal 19 mars 2018 - Ordre du jour

par Mairie de Chatenoy Le Royal
L'ordre du jour du prochain conseil municipal qui aura lieu le lundi 19 mars 2018 à 19 heures.

QUESTION N° 1 Rapport de M. le Maire
SUJET : Décisions prises par le maire en vertu
de la délégation donnée par le conseil municipal
(article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales)
(délibération du 23 octobre 2017)

QUESTION N° 2 Rapport de M. RIGNON
SUJET : Fiscalité - vote des taux - année 2018

QUESTION N° 3 Rapport de M. RIGNON
SUJET : Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2017
Budget principal et budget annexe des Rotondes

QUESTION N° 4 Rapport de M. RIGNON
SUJET : Budgets primitifs 2018
Budget principal et budget annexe des Rotondes

QUESTION N° 5 Rapport de M. LOMBARD
SUJET : Subventions aux associations pour l’année 2018

QUESTION N° 6 Rapport de M. BERTIN
SUJET : Office National des Forêts (O.N.F.)
Programme de travaux pour 2018 - Devis 2018

QUESTION N° 7 Rapport de Mme MERCIER
SUJET : Dossier REVOL contre Commune de Châtenoy-le-Royal - busage du « Bief »
Protocole d’accord transactionnel - retrait de la délibération du 8 février 2018


QUESTION N° 8 Rapport de M. le Maire
SUJET : Convention pour la constitution d’un groupement de commandes
marché d’assurances risques statutaires

QUESTION N° 9 Rapport de Mme MARTIN
SUJET : Convention pour la constitution d’un groupement de commandes
marché pour les transports scolaires, périscolaires, familles, personnes âgées, sorties exceptionnelles

QUESTION N° 10 Rapport de Mme FAUCHEZ
SUJET : Convention pour la constitution d’un groupement de commandes
marché pour le renouvellement du parc photocopieurs

QUESTION N° 11 Rapport de Mme SELHAUSEN
SUJET : Dotation de soutien à l’investissement des communes et de leurs groupements (DSIL) - année 2018

QUESTION N° 12 Rapport de M. le Maire
SUJET : Tableau des emplois

QUESTION N° 13 Rapport de Mme BOISSOT
SUJET : Informations du Grand Chalon
Bulletin de liaison n° 20


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