entre nous
Liste des rapports présentés au prochain conseil municipal du 25 juin 2009
Ordre du jour
Secrétaire de séance
Procès verbal de la séance du 9 avril 2009
Liste des décisions, baux et conventions signés par Monsieur le Maire du 3 mars au 10 avril 2009
Ressources Humaines – Mandats spéciaux aux membres du Conseil Municipal
Ressources Humaines - Tableau des effectifs –Transformations de postes
Ressources Humaines - Office de la Culture – Intégration des personnels au sein des services de la Ville de Chalon-sur-Saône
Ressources Humaines – Direction des Ressources humaines, Direction des Affaires Juridiques, de la Commande publique et des Assurances – Mutualisation des services
Ressources Humaines - Formation des personnels - Formation management pour l’encadrement – Adhésion à un groupement de commandes
Ressources Humaines – Politique sociale « Adhésion au C.N.A.S. (Comité national d’action sociale)»
Ressources Humaines – Fixation d’un tarif de vacation pour les journalistes pigistes
Règlements de dommages
Finances - Garantie d’un emprunt C.D.C au profit de LOGIVIE pour l’acquisition amélioration d’un logement diffus 27 rue Isaac Newton
Finances - Garantie d’un emprunt C.D.C au profit de l’OPAC de Saône-et-Loire pour la construction de 2 pavillons rue Proudhon
Finances - Garantie de quatre emprunts C.D.C au profit de LOGIVIE pour la construction de 60 logements rue Antonin Richard
Finances - Garantie d’un emprunt C.D.C au profit de l’OPAC de Saône-et-Loire pour la construction de 28 logements dans la ZAC Saint-Jean des Jardins
Finances - Garantie d’un emprunt C.D.C au profit de LOGIVIE pour la construction de 34 logements 23 et 25 rue Général Giraud à Chalon-sur-Saône
Etat civil - Quêtes à mariage – Reversement aux Associations
Organisations syndicales - Subventions 2009
Subventions exceptionnelles à diverses associations
Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale (DSUCS) – Rapport d’activité 2008
Port de Plaisance – Fourniture de carburants
Marché de fournitures et services - Service de maintenance des ascenseurs et monte-charges Groupement de commandes
Marché de fournitures et services - Service de maintenance des portes et portails automatiques -Groupement de commandes
Marché de fournitures et services - Groupements de commandes ouverts aux communes membres du Grand Chalon - Sel de déneigement ; Fournitures administratives de bureau ; Papier ; Produits d’entretien
Prestations de services de télécommunication – Avenants de transfert
Produits d'entretien et de droguerie - Marché de fourniture - Avenant n°1
Matériaux de construction – Appel d’offres ouvert
Arrosage automatique – Gestion centralisée - Espaces Verts – Appel d’offres
Office du Tourisme et des Congrès –Comité de direction – Membre associé - Désignation du Grand Chalon -
Office du Tourisme et des Congrès de Chalon-sur-Saône - Salons du Colisée et annexes - Mise à disposition
Office du Tourisme – Cession droit au bail et transfert de baux commerciaux à l’EPIC « Office du Tourisme et des Congrès de Chalon-sur-Saône »
Office du Tourisme et des Congrès de Chalon-sur-Saône -Subventions
SEM Parc des Expositions - Subventions à diverses associations
SEM du Parc des Expositions –Contrat d’affermage - Expiration
SOGERES - Contrat de concession - Prolongation d’une année - Avenant N°6
Restauration scolaire – Actualisation de la politique tarifaire 2009-2010
Garderies périscolaires maternelles – Nouvelle politique tarifaire 2009-2010
Récupération des charges de fonctionnement des écoles publiques accueillant des enfants d’autres communes – Actualisation du montant de la participation pour l’année scolaire 2008-2009
Education - « Ecoles et Culture » – Ecoles publiques chalonnaises – Règlement d’intervention
Ecoles publiques chalonnaises – Actions éducatives complémentaires - Subventions
Espace Nautique - Aménagement des abords - Convention Financière – Avenant n°1
Remparts - Bastion Saint-Paul – Travaux de consolidation, de restauration et d’entretien - Etude d’exécution
Plan Local d’Urbanisme – Bilan de la concertation préalable et approbation de la révision simplifiée n°3 - EHPAD Chemin de la Coudre
Plan Local d’Urbanisme –Approbation de la modification n°5
ZAC des Prés-Saint-Jean - Bilan de la concertation préalable et modification du dossier de création
Acquisitions et cessions immobilières - Bilan 2008
Domaine Public Communal - Voiries - Dénominations
Acquisition d’une propriété immobilière et foncière - 35 Chemin de la Coudre
ZAC Thalie – Prés Devant – Pont Paron : Convention tripartite de financement - Avenant n°1
Règlement local de publicité - Mise en révision Constitution du groupe de travail
Chauffe-eau solaire- Espaces Verts - Subvention
Agenda 21 - Demande de subventions
Murs anti crues - Procédure de la loi sur l’Eau - Appel d’offres
Commission consultative des services publics locaux – Compte rendu des travaux 2008
Chalon dans la Rue – Festival 2009 - Nouvelles conventions de partenariat
Musées municipaux - Musée Nicéphore Niépce – Acquisition de pièces pour les collections
Musée Municipaux - Musée Denon – Acquisition de pièces pour les collections
Animation du Patrimoine – Centre Hospitalier : Visites commentées – Convention tripartite
Ecole Média Art - Tarification ema|praxis 2009-2010
Ecole Média Art - DNAP – Subventions 2009
Soutien à l’action culturelle – Association Mosaïques -Convention triennale 2009-2011
Archives Municipales- Catalogues – Prix de vente
EPCC « Espace des Arts » - Statuts - Modifications
EPCC « Espace des Arts » - Conseil d’Administration - Désignation des représentants de la Ville de Chalon-sur-Saône
Comité des Liaisons Internationales – Première répartition des subventions 2009
Budget annexe des locations d’immeubles – Transfert comptable des actifs du Parc des Expositions et des salons du Colisée
Finances - Reversement par la Ville de Chalon-sur-Saône des annuités des emprunts liées au transfert du Conservatoire - Révision des modalités
Finances – Produits et taxes irrécouvrables – Admission en non valeur
Finances - Comptes administratifs 2008 du Budget Principal, des Budgets Annexes – Port de plaisance, Locations d’Immeubles et ZAC des Prés St-Jean
Finances - Comptes de Gestion 2008 –Budget Principal et Budgets Annexes - Port de plaisance, Stationnement payant hors voirie, ZAC des Prés St-Jean Locations d’immeubles
Finances – Affectation des résultats 2008 – Budget principal et budget annexe - Port de plaisance, ZAC des Prés St-Jean - Locations d’immeubles
Finances - Décision modificative n°1
Prestations de services de télécommunications – Marché complémentaire
Questions orales diverses
Entre-nous : parlons de Chalon !
Chalon : Ordre du jour du prochain conseil municipal du 25 juin
23 juin 2009 - Ville de Chalon
Ordre du jour du prochain conseil municipalListe des rapports présentés au prochain conseil municipal du 25 juin 2009
Ordre du jour
Secrétaire de séance
Procès verbal de la séance du 9 avril 2009
Liste des décisions, baux et conventions signés par Monsieur le Maire du 3 mars au 10 avril 2009
Ressources Humaines – Mandats spéciaux aux membres du Conseil Municipal
Ressources Humaines - Tableau des effectifs –Transformations de postes
Ressources Humaines - Office de la Culture – Intégration des personnels au sein des services de la Ville de Chalon-sur-Saône
Ressources Humaines – Direction des Ressources humaines, Direction des Affaires Juridiques, de la Commande publique et des Assurances – Mutualisation des services
Ressources Humaines - Formation des personnels - Formation management pour l’encadrement – Adhésion à un groupement de commandes
Ressources Humaines – Politique sociale « Adhésion au C.N.A.S. (Comité national d’action sociale)»
Ressources Humaines – Fixation d’un tarif de vacation pour les journalistes pigistes
Règlements de dommages
Finances - Garantie d’un emprunt C.D.C au profit de LOGIVIE pour l’acquisition amélioration d’un logement diffus 27 rue Isaac Newton
Finances - Garantie d’un emprunt C.D.C au profit de l’OPAC de Saône-et-Loire pour la construction de 2 pavillons rue Proudhon
Finances - Garantie de quatre emprunts C.D.C au profit de LOGIVIE pour la construction de 60 logements rue Antonin Richard
Finances - Garantie d’un emprunt C.D.C au profit de l’OPAC de Saône-et-Loire pour la construction de 28 logements dans la ZAC Saint-Jean des Jardins
Finances - Garantie d’un emprunt C.D.C au profit de LOGIVIE pour la construction de 34 logements 23 et 25 rue Général Giraud à Chalon-sur-Saône
Etat civil - Quêtes à mariage – Reversement aux Associations
Organisations syndicales - Subventions 2009
Subventions exceptionnelles à diverses associations
Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale (DSUCS) – Rapport d’activité 2008
Port de Plaisance – Fourniture de carburants
Marché de fournitures et services - Service de maintenance des ascenseurs et monte-charges Groupement de commandes
Marché de fournitures et services - Service de maintenance des portes et portails automatiques -Groupement de commandes
Marché de fournitures et services - Groupements de commandes ouverts aux communes membres du Grand Chalon - Sel de déneigement ; Fournitures administratives de bureau ; Papier ; Produits d’entretien
Prestations de services de télécommunication – Avenants de transfert
Produits d'entretien et de droguerie - Marché de fourniture - Avenant n°1
Matériaux de construction – Appel d’offres ouvert
Arrosage automatique – Gestion centralisée - Espaces Verts – Appel d’offres
Office du Tourisme et des Congrès –Comité de direction – Membre associé - Désignation du Grand Chalon -
Office du Tourisme et des Congrès de Chalon-sur-Saône - Salons du Colisée et annexes - Mise à disposition
Office du Tourisme – Cession droit au bail et transfert de baux commerciaux à l’EPIC « Office du Tourisme et des Congrès de Chalon-sur-Saône »
Office du Tourisme et des Congrès de Chalon-sur-Saône -Subventions
SEM Parc des Expositions - Subventions à diverses associations
SEM du Parc des Expositions –Contrat d’affermage - Expiration
SOGERES - Contrat de concession - Prolongation d’une année - Avenant N°6
Restauration scolaire – Actualisation de la politique tarifaire 2009-2010
Garderies périscolaires maternelles – Nouvelle politique tarifaire 2009-2010
Récupération des charges de fonctionnement des écoles publiques accueillant des enfants d’autres communes – Actualisation du montant de la participation pour l’année scolaire 2008-2009
Education - « Ecoles et Culture » – Ecoles publiques chalonnaises – Règlement d’intervention
Ecoles publiques chalonnaises – Actions éducatives complémentaires - Subventions
Espace Nautique - Aménagement des abords - Convention Financière – Avenant n°1
Remparts - Bastion Saint-Paul – Travaux de consolidation, de restauration et d’entretien - Etude d’exécution
Plan Local d’Urbanisme – Bilan de la concertation préalable et approbation de la révision simplifiée n°3 - EHPAD Chemin de la Coudre
Plan Local d’Urbanisme –Approbation de la modification n°5
ZAC des Prés-Saint-Jean - Bilan de la concertation préalable et modification du dossier de création
Acquisitions et cessions immobilières - Bilan 2008
Domaine Public Communal - Voiries - Dénominations
Acquisition d’une propriété immobilière et foncière - 35 Chemin de la Coudre
ZAC Thalie – Prés Devant – Pont Paron : Convention tripartite de financement - Avenant n°1
Règlement local de publicité - Mise en révision Constitution du groupe de travail
Chauffe-eau solaire- Espaces Verts - Subvention
Agenda 21 - Demande de subventions
Murs anti crues - Procédure de la loi sur l’Eau - Appel d’offres
Commission consultative des services publics locaux – Compte rendu des travaux 2008
Chalon dans la Rue – Festival 2009 - Nouvelles conventions de partenariat
Musées municipaux - Musée Nicéphore Niépce – Acquisition de pièces pour les collections
Musée Municipaux - Musée Denon – Acquisition de pièces pour les collections
Animation du Patrimoine – Centre Hospitalier : Visites commentées – Convention tripartite
Ecole Média Art - Tarification ema|praxis 2009-2010
Ecole Média Art - DNAP – Subventions 2009
Soutien à l’action culturelle – Association Mosaïques -Convention triennale 2009-2011
Archives Municipales- Catalogues – Prix de vente
EPCC « Espace des Arts » - Statuts - Modifications
EPCC « Espace des Arts » - Conseil d’Administration - Désignation des représentants de la Ville de Chalon-sur-Saône
Comité des Liaisons Internationales – Première répartition des subventions 2009
Budget annexe des locations d’immeubles – Transfert comptable des actifs du Parc des Expositions et des salons du Colisée
Finances - Reversement par la Ville de Chalon-sur-Saône des annuités des emprunts liées au transfert du Conservatoire - Révision des modalités
Finances – Produits et taxes irrécouvrables – Admission en non valeur
Finances - Comptes administratifs 2008 du Budget Principal, des Budgets Annexes – Port de plaisance, Locations d’Immeubles et ZAC des Prés St-Jean
Finances - Comptes de Gestion 2008 –Budget Principal et Budgets Annexes - Port de plaisance, Stationnement payant hors voirie, ZAC des Prés St-Jean Locations d’immeubles
Finances – Affectation des résultats 2008 – Budget principal et budget annexe - Port de plaisance, ZAC des Prés St-Jean - Locations d’immeubles
Finances - Décision modificative n°1
Prestations de services de télécommunications – Marché complémentaire
Questions orales diverses
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